Nancy RAVON
25 Rue Séraphin Buton

85180 Les Sables d’Olonne

0644284445

mail : contact@roseetchou.fr
SIREN : 518308101000
Au titre de son activité, la société Rose et Chou bénéficie d’une assurance de responsabilité
professionnelle souscrite auprès du crédit mutuel des Sables D’Olonne
Article 1 – Objet

La micro-entreprise Rose et Chou, dans le cadre de son atelier, une offre de formation et l’accès à un espace équipé de machines et de matériel de couture.

Ce lieu, à la fois de partage et d’apprentissage, est accessible aux particuliers dans le cadre de cours, d’ateliers et de services de prêt de machine à coudre.

Article 2 : Dispositions générales

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes par la micro-entreprise Rose et Chou (Nancy BULTEAU ) de services de cours de couture commercialisés sur le site
www.roseetchou.fr

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Rose et Chou et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.

Elles sont portées à la connaissance de toute personne physique ou morale (dénommée ci-après “le client”) souhaitant procéder à une réservation via le site Internet http://roseetchou.fr ou directement sur le lieu de vente à l’atelier boutique et fixent les dispositions contractuelles et les conditions applicables à tout achat et réservation de prestation effectués par ces moyens.

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la réservation d’un cours ou d’une prestation, des conditions de vente énoncées ci-dessous et déclare expressément les accepter pleinement et sans réserve.

Rose et Chou se réserve la possibilité de modifier les présentes à tout moment, par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet.

Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur à la date du paiement de la commande par le Client.

Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage.

Article 3- Réservation et Paiement

La réservation des cours se fait via le site Internet http://roseetchou.fr, ou directement sur le lieu de vente, dans la limite des places disponibles et dans la période de temps ouverte à la réservation.

Les prestations mis en vente par Rose et Chou sont sélectionnées par le client qui les place dans son panier après consultations des descriptions, prix et informations propres à chacune.

Le Client choisit le nombre de place, ainsi que les options proposées, le cas échéant (dates, créneaux horaires…). Le Client vérifie ensuite les détails de la commande.

Pour finaliser la commande, le client doit s’identifier :

•  en renseignant son nom, son prénom, son adresse email, son téléphone et en choisissant 

Après identification, le client confirme sa commande, puis procède au paiement sécurisé.

Le règlement des réservations en ligne s’effectue en euros, par cartes bancaires affiliées à Carte Bleue, Visa, Eurocard et Mastercard internationales.

La réservation de prestations est effectuée pour un jour et un horaire précis, et n’est valable que pour ce créneau horaire.

La réservation ne sera ferme et définitive qu’après réception par le client d’un e-mail de confirmation de ROSE ET CHOU.

ROSE ET CHOU se réserve le droit de refuser toute inscription d’un client avec lequel existerait un litige relatif à l’inscription ou au paiement d’un cours antérieur.

Les prix des services sont indiqués en euros toutes taxes comprises.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
La société Rose et Chou (Nancy BULTEAU ) se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment,
mais le service est facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 4 – Validation de votre commande
Toute commande sur le site www.roseetchou.fr entraîne l’adhésion aux présentes conditions
générales de vente. En cliquant sur le bouton « Valider et Payer » vous déclarez accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes conditions générales de vente.
Vous recevez systématiquement un e-mail de confirmation de votre commande à l’adresse e-mail que vous avez indiqué. Cette confirmation vaut preuve de la transaction.

ARTICLE 5 : PRÉCISIONS SUR LES FORMATIONS (COURS ET STAGES)

ROSE ET CHOU est le seul décideur des dates et horaires de ses ateliers et stages.

ROSE ET CHOU se réserve le droit de modifier les horaires annoncés dans le planning en ligne, sans que ces modifications n’ouvrent le droit à des dédommagements aux participants.

ROSE ET CHOU ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du fait qu’aucun des créneaux de cours qu’il propose ne corresponde aux disponibilités du client.

Lorsqu’un élève participe à une stage nécessitant plusieurs sessions est absent à l’une d’entre elles, il n’y aura pas de rattrapage possible de celle-ci. Par conséquent, tout stage commencé devra être réglé, dans sa totalité.

Les participants à une formation étant amenés à réaliser un objet proposé, ils sont seuls responsables du résultat final, de l’esthétique, de la fragilité ou de la casse dudit objet.

Chaque participant doit s’assurer de disposer des prérequis nécessaires à la réalisation de la formation, consultables sur la fiche formation disponible sur place ou sur le site Internet.

Les cours ont lieu au sein de l’atelier boutique Rose et Chou aux Sables D’Olonne, il se peut que le cours soit interrompu
pour une courte durée par la clientèle du magasin. Le cours de couture peut se prolonger de 30 minutes au maximum,
merci de prévoir ce supplément de temps sans aucun frais.

ARTICLE 6 : PRECISIONS SUR LE PRÊT DE MACHINES

ROSE ET CHOU propose  le prêt de machine à coudre.

Ce service comprend l’accès à l’espace dédié aux cours de couture, c’est-à-dire la table, la centrale vapeur, les machines à coudre, les surjeteuses ainsi que le matériel de couture (feutres, règles, ciseaux, épingles, découd-vite, crayon à tissu et aiguilles standard).

Le client est tenu d’apporter tout autre élément dont il aurait besoin pour mener à bien son projet dont sa ou ses bobines de fil ainsi que sa ou ses canettes. Le cas échéant.

Le client ne peut en aucun cas utiliser les fournitures  (fil, papier, ruban, sangles, fermetures éclair, thermocollant, tissus etc…)

La prêt de machines ne s’assortit d’aucun conseil ou d’assistance. Le client devra être totalement autonome, tant dans la réalisation de son ouvrage que dans l’enfilage de la machine à coudre ou de la surjeteuse.

La prêt de machine à coudre ou de surjeteuse n’est possible qu’en pendant le cours de couture.

ARTICLE 7 : SÉCURITÉ ET RÈGLES DE VIE

Du fait de l’activité propre à LA ROSE ET CHOU, les utilisateurs ÉLÈVES de l’atelier sont amenés à utiliser des machines et outils en toute autonomie. Le respect et l’application des consignes de sécurité par chacun est garant de la sécurité de tous.

La responsabilité des utilisateurs peut être engagée du fait d’un dommage causé au matériel ou à un tiers en vertu de l’article 1384 du Code Civil. De même, la responsabilité des parents peut être engagée en cas de dommage causé par leur enfant, en vertu de l’article 1384 alinéa 4 du Code Civil.

Une personne utilisant une machine sans la maîtriser et sans respecter les consignes de sécurité constitue un danger pour elle-même et pour les autres. De ce fait, un tel comportement engagera la responsabilité exclusive de l’utilisateur.

Tout utilisateur se servant d’une machine ou du matériel s’engage à la/le rendre dans un parfait état d’utilisation et de propreté. L’utilisateur d’une machine mise à sa disposition ne peut s’en servir qu’à l’usage déterminé par sa nature, le tout sous peine de dommages-intérêts en cas de détérioration. Sur ce point, l’équipe peut exiger sur-le-champ le paiement du montant des dégâts constatés. Les utilisateurs sont tenus responsables de tout bris, casse ou vol du matériel et des machines dès lors que la faute leur est imputable.

Tout utilisateur constatant un dysfonctionnement sur une machine est tenu d’en informer immédiatement la gérante de l’entreprise Rose et Chou.

ARTICLE 8 : RESPONSABILITÉ CIVILE

La responsabilité de ROSE ET CHOU ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des équipements.

ROSE ET CHOU ne saurait aucunement être tenu responsable en cas de dommages, détériorations ou vols.

Les dommages causés aux autres élèves du fait des objets, outils et effets personnels amenés à l’atelier Boutique Rose et Chou seront de la seule responsabilité de leur propriétaire. Ce dernier s’engage donc à indemniser les victimes de tous les dommages qu’elles pourraient subir du fait de ses objets, outils et effets personnels et renonce à tout recours contre ROSE ET CHOU de ce fait ou pour les dommages que pourraient subir lesdits biens, outils et effets personnels.

ARTICLE 9 : ANNULATION

Aucun remboursement ne sera effectué en cas d’annulation de la prestation par le client.

En cas de retard du client supérieur ou égal à 15 minutes sur l’horaire réservé, ROSE ET CHOU se réserve le droit d’annuler la prestation ou de ne proposer qu’une partie de la prestation, sans qu’aucun remboursement ne soit effectué. Le participant ne pourra prétendre à un report de cours dû au retard indépendant de la volonté de ROSE ET CHOU.

ARTICLE 10 : PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En réservant par l’intermédiaire du site internet de ROSE ET CHOU le client consent à la collecte de données personnelle indispensables pour assurer le bon traitement des commandes.

ROSE ET CHOU s’engage à ne jamais communiquer ces informations à des tiers sauf dans les cas prévus par la loi.

ARTICLE 11 : PROPRIÉTÉ

Les noms de domaines, produits, logiciels, images, textes ou plus généralement toute information ou contenu du site www.http://roseetchou.fr sont et restent la propriété exclusive de ROSE ET CHOU. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes Conditions Générales de Vente.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

Les patrons et les « pas à pas » des objets proposés pendant les cours sont la propriété exclusive de ROSE ET CHOU

ARTICLE 12 : FORCE MAJEURE

L’exécution des obligations de ROSE ET CHOU au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution.

ROSE ET CHOU avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.

Cours suivis :
Un engagement de 3 mois, un trimestre est nécessaire pour les cours suivis, en cas d’absence je ne peux assurer le report ni
le remboursement, merci de votre compréhension.
Stage enfant : engagement sur 5 cours de 10h à 12h
Fournitures comprises : Certains stages ou ateliers les fournitures sont comprises, je mets à disposition mon armoire à
tissus, choix limité.
Prêt Machine à coudre : L’atelier Rose et Chou mets à disposition des machines à coudre
Horaire cours : Arrivée 5 à 10 min avant le début du cours pour pouvoir démarrer à l’heure
Présence cours : Une machine révisé et en bon état de fonctionnement est demandé pour participer à chaque atelier
En cas de maladie de ma part je m’engage à reporter ou à rembourser le cours dans son intégralité.
Propriété intellectuelle : Tous les articles confectionnés en cours ne peuvent être reproduis pour être destinés à la vente.

Attention : Si vous souhaitez vous inscrire et que vous voyez mentionné « Cours Complet », n’hésitez pas à contacter l’Atelier au 0644284445. Une place peut se libérer!